Conseil communautaire

Sommaire des Délibérations – ORDRE DU JOUR
I. DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.
A. APPROBATION DU PLUi DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES QUATRE VALLEES (CC/2023/01/01)
C. ABROGATION DES CARTES COMMUNALES DE PREFONTAINES, GONDREVILLE ET VILLEVOQUES (CC/2023/02/03)
A. RAPPORT SUR LE DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 (ROB) (CC/2023/02/05)
H. NOTIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PREVISIONNELLES 2023 (CC/2023/02/09)
3. COMMUNICATION - TOURISME - CULTURE & PATRIMOINE.
C. SITE ARCHEOLOGIQUE – ADOPTION DES TARIFS (CC/2023/02/12)
D. OFFICE DE TOURISME DE FERRIÈRES ET DES 4 VALLÉES – ADOPTION DES TARIFS (CC/2023/02/13)
B. VENTE À VAILOG DE PARCELLES CADASTRÉES SISES À L’ECOPARC DE FERRIERES-EN-GÂTINAIS (CC/2023/02/15)
Thématique(s)
- Réunion publique
Public
- Tous publics